1- Legal information
This site is the property of SAS EMILE GARCIN, RCS TARASCON 389 359 951,
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SAINT-REMY-DE-PROVENCE
SARL EMILE GARCIN PROVENCE
8 Boulevard Mirabeau
13210 Saint-Rémy-de-Provence
Téléphone : 04 90 92 01 58
Télécopie : 04 90 92 39 57
e-mail : provence@emilegarcin.fr
Forme : Société à responsabilité limitée au Capital de 3 000 Euros
Immatriculée sous le numéro 483 630 372 RCS Tarascon
Numéro individuel d’assujettissement à la TVA : FR 45 483 630 372
Code APE : 6831 Z
Réglementation :
Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 – Décret n° 2005-1315 du 21 octobre 2005 modifiant le décret n° 72-678 du 20 juillet 1972.
SARL Emile Garcin Provence titulaire de la carte professionnelle de transactions sur immeubles et fonds de commerce, numéro A06 - 4333 délivrée par la préfecture des Bouches du Rhône.
Membre du Syndicat National des Professionnels Immobiliers,
Garantie financière auprès de Q.B.E France 10-12 Place Vendôme 75001 Paris
Honoraires de négociation : 5,98 % TTC du prix de vente à la charge du vendeur et 3,59 % TTC du prix de vente à la charge de l’acquéreur (sauf conventions particulières).
AIX-EN-PROVENCE
47 Mazarine
13100 AIX-EN-PROVENCE
Tel : 04 42 54 52 27
Fax : 04 42 54 08 06
e-mail : aix@emilegarcin.fr
Succursale de la SARL EMILE GARCIN PROVENCE, 8 Boulevard Mirabeau 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCE
Forme : Société à responsabilité limitée au Capital de 3 000 Euros
Immatriculée sous le numéro 483 630 372 RCS Tarascon
Numéro individuel d’assujettissement à la TVA : FR 45 483 630 372
Code APE : 6831 Z
Réglementation :
Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 – Décret n° 2005-1315 du 21 octobre 2005 modifiant le décret n° 72-678 du 20 juillet 1972.
SARL Emile Garcin Provence titulaire de la carte professionnelle de transactions sur immeubles et fonds de commerce, numéro A06 - 4333 délivrée par la préfecture des Bouches du Rhône.
Membre du Syndicat National des Professionnels Immobiliers,
Garantie financière auprès de Q.B.E France 10-12 Place Vendôme 75001 Paris
Honoraires de négociation : 5,98 % TTC du prix de vente à la charge du vendeur et 3,59 % TTC du prix de vente à la charge de l’acquéreur (sauf conventions particulières).
UZES
Hôtel du Baron de Castille
2 Place de l’Evêché
30700 UZES
Tel : 04 66 03 24 10
Fax : 04 66 03 24 11
e-mail : uzes@emilegarcin.fr
Succursale de la SARL EMILE GARCIN PROVENCE, 8 Boulevard Mirabeau 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCE
Forme : Société à responsabilité limitée au Capital de 3 000 Euros
Immatriculée sous le numéro 483 630 372 RCS Tarascon
Numéro individuel d’assujettissement à la TVA : FR 45 483 630 372
Code APE : 6831 Z
Réglementation :
Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 – Décret n° 2005-1315 du 21 octobre 2005 modifiant le décret n° 72-678 du 20 juillet 1972.
SARL Emile Garcin Provence titulaire de la carte professionnelle de transactions sur immeubles et fonds de commerce, numéro A06 - 4333 délivrée par la préfecture des Bouches du Rhône.
Membre du Syndicat National des Professionnels Immobiliers,
Garantie financière auprès de Q.B.E France 10-12 Place Vendôme 75001 Paris
Honoraires de négociation : 5,98 % TTC du prix de vente à la charge du vendeur et 3,59 % TTC du prix de vente à la charge de l’acquéreur (sauf conventions particulières).
MOUGINS
Avenue Jean-Charles Mallet
06250 MOUGINS-VILLAGE
Tel : 04 97 97 32 10
Fax : 04 97 97 32 19
e-mail : cotedazur@emilegarcin.fr
Succursale de la SARL EMILE GARCIN PROVENCE, 8 Boulevard Mirabeau 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCE
Forme : Société à responsabilité limitée au Capital de 3 000 Euros
Immatriculée sous le numéro 483 630 372 RCS Tarascon
Numéro individuel d’assujettissement à la TVA : FR 45 483 630 372
Code APE : 6831 Z
Réglementation :
Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 – Décret n° 2005-1315 du 21 octobre 2005 modifiant le décret n° 72-678 du 20 juillet 1972.
SARL Emile Garcin Provence titulaire de la carte professionnelle de transactions sur immeubles et fonds de commerce, numéro A06 - 4333 délivrée par la préfecture des Bouches du Rhône.
Membre du Syndicat National des Professionnels Immobiliers,
Garantie financière auprès de Q.B.E France 10-12 Place Vendôme 75001 Paris
Honoraires de négociation : 8 % TTC du prix de vente à la charge du vendeur (sauf conventions particulières).
SAINT-TROPEZ
29 bis Place du XVème Corps
83990 SAINT-TROPEZ
Tel : 04 94 54 78 20
Fax : 04 94 43 71 91
e-mail : saint-tropez@emilegarcin.fr
Succursale de la SARL EMILE GARCIN PROVENCE, 8 Boulevard Mirabeau 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCE
Forme : Société à responsabilité limitée au Capital de 3 000 Euros
Immatriculée sous le numéro 483 630 372 RCS Tarascon
Numéro individuel d’assujettissement à la TVA : FR 45 483 630 372
Code APE : 6831 Z
Réglementation :
Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 – Décret n° 2005-1315 du 21 octobre 2005 modifiant le décret n° 72-678 du 20 juillet 1972.
SARL Emile Garcin Provence titulaire de la carte professionnelle de transactions sur immeubles et fonds de commerce, numéro A06 - 4333 délivrée par la préfecture des Bouches du Rhône.
Membre du Syndicat National des Professionnels Immobiliers,
Garantie financière auprès de Q.B.E France 10-12 Place Vendôme 75001 Paris
Honoraires de négociation: 5,98 % TTC du prix de vente à la charge du vendeur et 3,59 % TTC du prix de vente à la charge de l’acquéreur (sauf conventions particulières).
MENERBES
Rue Klébert Guendon
84560 Ménerbes
Téléphone : 04 90 72 32 93
Télécopie : 04 90 72 28 01
e-mail : luberon@emilegarcin.fr
SARL Emmanuel Garcin
Société à Responsabilité limitée au Capital de 61 000 Euros
Immatriculée sous le numéro 403 923 618 RCS Avignon
Numéro individuel d’assujettissement à la TVA : FR 15 403 923 618
Code APE : 6831 Z
Réglementation :
Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 – Décret n° 2005-1315 du 21 octobre 2005 modifiant le décret n° 72-678 du 20 juillet 1972.
SARL Emmanuel Garcin titulaire de la carte professionnelle de transactions sur immeuble et fonds de commerce, numéro 96 657 délivrée par la préfecture du Vaucluse.
Membre de la Fédération Nationale des Agents Immobiliers et Mandataires (FNAIM),
Garantie financière auprès de la Caisse de Garantie FNAIM 89 Rue de la Boétie 75008 Paris
Honoraires de négociation : 5,98 % TTC du prix de vente à la charge du vendeur et 3,59 % TTC du prix de vente à la charge de l’acquéreur (sauf conventions particulières).
SARL Emile Garcin Locations :
8 Boulevard Mirabeau
13210 Saint-Rémy-de-Provence
Téléphone : 04 90 92 01 58
Télécopie : 04 90 92 39 57
e-mail : locations.alpilles@emilegarcin.fr
Forme : Société à Responsabilité Limitée au Capital de 10 000 Euros.
Immatriculée sous le numéro 503 795 858 RCS Tarascon.
Numéro individuel d’assujettissement à la TVA : FR 31 503 795 858
Code APE : 6831 Z
Réglementation :
Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 – Décret n° 2005-1315 du 21 octobre 2005 modifiant le décret n° 72-678 du 20 juillet 1972.
SARL Emile Garcin Locations titulaire de la carte professionnelle de gestion, numéro A08 - 4779 délivrée par la préfecture des Bouches du Rhône.
Adhérent au Syndicat National des Professionnels Immobiliers,
Garantie financière auprès de Q.B.E France 10-12 Place Vendôme 75001 Paris
Honoraires de gestion/négociation: 20 % TTC du montant du loyer à la charge du locataire (inclus dans les prix présentés).
SASU NATHALIE Garcin :
5, rue de l’Université
75007 Paris
Téléphone : 01 42 61 73 38
Télécopie : 01 42 61 75 48
e-mail : paris@emilegarcin.fr
4, rue de la Renaissance
75008 Paris
Téléphone : 01 40 73 84 48
Télécopie : 01 47 20 25 78
e-mail : parisrd@emilegarcin.fr
- Bureau Propriétés et Châteaux en Île de France
3, rue de l’Université
75007 Paris
Téléphone : 01 42 61 73 38
Télécopie : 01 42 61 75 48
e-mail : proprietes@emilegarcin.fr
- Bureau Locations Paris et Île de France
3, rue de l’Université
75007 Paris
Téléphone : 01 42 61 73 38
Télécopie : 01 42 61 75 48
e-mail : locations.paris@emilegarcin.fr
5, rue de l’Université
75007 Paris
Téléphone : 06 81 07 39 54
Télécopie : 01 42 61 75 48
e-mail : bordeaux@emilegarcin.fr
5, rue de l’Université
75007 Paris
Téléphone : 06 63 49 82 46
Télécopie : 01 42 61 75 48
e-mail : perigord@emilegarcin.fr
Forme : Société par action simplifiée unipersonnelle au Capital de 250 000 Euros.
Immatriculée sous le numéro RCS PARIS B 377 941 935
Numéro individuel d’assujettissement à la TVA : FR 92 377 941 935
Code APE : 6831 Z
Réglementation :
Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 – Décret n° 2005-1315 du 21 octobre 2005 modifiant le décret n° 72-678 du 20 juillet 1972.
Adhérent au Syndicat National des Professionnels Immobiliers,
Garantie financière auprès de QBE France pour un montant de 110 000 € 10-12 Place Vendôme 75001 Paris
Honoraires d’agence :
Rémunération incluse dans le prix de présentation du bien
Ventes Paris (sauf convention particulières)
4,18 % HT + 0,82 % TVA (TVA applicable : 19,6 %) = 5 % TTC à la charge du Mandant
Ventes Hors Paris (sauf convention particulières)
5 % HT + 0,98 % TVA (TVA applicable : 19,6 %) = 5,98 % TTC à la charge du Mandant
3 % HT + 0,59 % TVA (TVA applicable : 19,6 %) = 3,59 % TTC à la charge de l’Acquéreur
Locations
Bail « Loi de 1989 » :
13 % du loyer annuel hors charges + 2 ,55 % TVA** = 19,6 %
A partager pour moitié entre le Bailleur et le Preneur
Bail « Code Civil» :
11 % du loyer annuel hors charges + 2 ,16 % TVA** = 19,6 %
A la charge du Preneur
SARL Nathalie Garcin
Bureau Biarritz
2, avenue de la Reine Victoria
64200 Biarritz
Téléphone : 05 59 01 59 59
Télécopie : 05 59 01 59 58
e-mail : biarritz@emilegarcin.fr
SARL Nathalie Garcin
Société à Responsabilité limitée au Capital de 7 623 Euros
Immatriculée sous le numéro R.C.S. BAYONNE 433 254 257
Numéro individuel d’assujettissement à la TVA : FR 31 433 254 257 00010
Code APE : 6831 Z
Réglementation :
Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 – Décret n° 2005-1315 du 21 octobre 2005 modifiant le décret n° 72-678 du 20 juillet 1972.
SARL Nathalie Garcin titulaire de la carte professionnelle de transactions sur immeuble et fonds de commerce, numéro T 1031 délivrée par la préfecture de Pau.
Membre de la Fédération Nationale des Agents Immobiliers et Mandataires (FNAIM),
Garantie financière auprès de la Caisse de Garantie FNAIM 89 Rue de la Boétie 75008 Paris
Honoraires de négociation : 5,98 % TTC du prix de vente à la charge du vendeur et 3,59 % TTC du prix de vente à la charge de l’acquéreur (sauf conventions particulières).
SARL Nathalie Garcin DEAUVILLE
Bureau Deauville
2, avenue du Général de Gaulle
14800 Deauville
Téléphone : 02 31 14 18 18
Télécopie : 02 31 14 18 22
e-mail : deauville@emilegarcin.fr
SARL Nathalie Garcin Deauville
Société à Responsabilité limitée au Capital de 8 000 Euros
Immatriculée sous le numéro RCS HONFLEUR 483 378 972
Numéro individuel d’assujettissement à la TVA : FR 23 483 378 972
Code APE : 6831 Z
Réglementation :
Réglementation :
Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 – Décret n° 2005-1315 du 21 octobre 2005 modifiant le décret n° 72-678 du 20 juillet 1972.
Adhérent au Syndicat National des Professionnels Immobiliers,
Garantie financière auprès de QBE France pour un montant de 110 000 € 10-12 Place Vendôme 75001 Paris
Honoraires de négociation : 5,98 % TTC du prix de vente à la charge du vendeur et 3,59 % TTC du prix de vente à la charge de l’acquéreur (sauf conventions particulières).
SARL Nathalie Garcin MARRAKECH
Bureau Marrakech
Bd Alla el Fassi
Im. 12, Apt. 5, B. 4, Sine
Marrakech
MAROC
Téléphone : +212 661 60 42 00
e-mail : marrakech@emilegarcin.fr
Bureau Tanger
Bd Alla el Fassi
Im. 12, Apt. 5, B. 4, Sine
Marrakech
MAROC
Téléphone : +212 661 60 42 00
e-mail : marrakech@emilegarcin.fr
SARL Nathalie Garcin
Société à Responsabilité limitée au Capital de 100 000 DH
RC : 20647
Marrakech Patente : 45397421 - IF : 06506754 - CNSS : 7024839
Honoraires de négociation : 3 % TTC du prix de vente à la charge du vendeur et 3 % TTC du prix de vente à la charge de l’acquéreur (sauf conventions particulières).
Legal information
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